Entreprise comme les autres, la biotech doit faire face à de nombreux défis quand il s’agit de ses assurances.
Pièce indispensable du puzzle de la santé, entre la recherche publique et « big pharma », agrégeant talents et capitaux pour les transformer en licences, la biotech a parfois du mal à définir sa couverture optimale d’assurances.
Une entreprise comme les autres ?
La biotech est d’abord une entreprise comme les autres, une personne morale qui doit souscrire dès le début une RC Exploitation. Ensuite, même hébergée, elle doit protéger ses équipements-clés (ex une HPLC) avec un contrat « bris de machine ». Troisième difficulté, cette biotech est souvent un assemblage de personnes sous statuts variés, sur plusieurs sites. Elle doit cependant mettre en place des contrats prévoyance, pour son dirigeant et son personnel (même si celui-ci se limite à un salarié).
Une entreprise comme les autres, et une startup !
La biotech n’est pas une entreprise comme les autres. Elle partage avec toutes les start-up certaines caractéristiques. Ses dirigeants sont souvent jeunes. Plus que d’une assurance, c’est surtout de conseils qu’ils doivent s’entourer ! Ils voyagent et doivent s’armer d’une police santé/rapatriement. Enfin, ils sont sous la pression de leurs financeurs, qui examinent leurs assurances : Quel type d’assurance-emprunteur ont-ils souscrit ? Ont-ils une police Responsabilité des Mandataires Sociaux (RCMS) ? Une police Homme-clé? Dès l’introduction en Bourse, la biotech va devoir renforcer les garanties de son programme afin de rassurer autorités et investisseurs. Encore deux caractéristiques non négligeables : l’entreprise ne fait (le plus souvent) pas de chiffre d’affaires. Elle se finance, sans production de CA, ce qui est mal compris de l’assureur… et enfin, deuxième caractéristique, elle est rapidement tentée par une implantation à l’étranger, ce qui suppose de bâtir des polices spécifiques (via les Lloyd’s par exemple).
Une start-up… et aussi une biotech
La biotech innove en sciences de la vie. Elle assume un risque autrefois géré par le secteur public. Les conséquences sont doubles. La biotech va devoir contracter une police pour les dommages qu’elle ferait subir à autrui. Elle assure lesrisques liés à l’exploitation (blessures chez un tiers) et la responsabilité professionnelle (erreur de protocole, d’interprétation), qui pourront lui être reprochées par autrui. C’est la RC Médicale. Cette RC Médicale se révélera insuffisante en phase 2. Les risques spécifiques et la réglementation (en France la loi Huriet) nécessiteront une police dont les plafonds varient selon le pays et le souhait de la biotech.
En conclusion, le programme d’assurances de la biotech est un mélange de polices ordinaires et de polices spécifiques (RC médicale, essais, …). La biotech doit y veiller exactement comme elle veille à la recherche de fonds. Sur des concepts très novateurs, elle pourra avoir des difficultés à trouver une couverture, même auprès des assureurs spécialisés (CNAHardy, Chubb, HD Gerling, Allianz, les Lloyd’s,..). Les biotech ne se structurent que progressivement. Pourtant un CFO (Chief Financial Officer, en français, directeur financier) étant nécessaire à la construction d’un programme d’assurances qui contribuera réellement à leur pérennité et leur crédibilité.
Emmanuel Blachez
Tribune libre d’Emmanuel Blachez, Fondateur et PDG de Safe Trials
